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Marques déposées par monsieur FREDERIC BAYER
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HYDROMEL DES VIEILLES TERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROMEL DES VIEILLES TERRES
M. FREDERIC BAYER

Numéro de dépôt :
4305210
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
HYDROMEL DES VIEILLES TERRES de FREDERIC BAYER

Présentation de la marque HYDROMEL DES VIEILLES TERRES

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par monsieur FREDERIC BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROMEL DES VIEILLES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque HYDROMEL DES VIEILLES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROMEL DES VIEILLES TERRES arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

FREDERIC BAYER a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE NOIRE , GREEN DU VELAY , ELIXIR DU ROI , LA STEVENSON , LA PONOTE


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .